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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOANNE
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Pierre FONTAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Pierre FONTAINE
JOANNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1249261
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013

Présentation de la marque Pierre FONTAINE

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) JOANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pierre FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOANNE domicilié(e) 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX,FRANCE (dossier no 2247877) - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 200 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2247877) - 75008 - France.

La marque Pierre FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pierre FONTAINE est expirée depuis le 13 août 2013.

JOANNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS D'AULNAY , JOANNE , A. LEDUC & Co , PHILIPPE SERRANDE & Cie , C.V.C.B. COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX , SABLETTES , Bordeaux Bond


JOANNE, société anonyme - 33360 CARIGNAN DE BORDEAUX,FRANCE (dossier no 2247877) - 33360 - France - SIREN 454200809


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2247877) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247877 - Publication au BOPI 2003-08-13

Renouvellement sans limitation n°2020305 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 10 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610798 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Vins.